GUIDE IMPÔT GENERAL SUR LE REVENU
PREAMBULE
INTRODUCTION
I. DECLARATION D'ENSEMBLE (Modèle n° 9.000)
A. Identification du contribuable
B. Personnes à charge
C. Détermination du Revenu Net Taxable
D. Charges ouvrant droit à des réductions d'impôt
E. Autres éléments imputables sur l'I.G.R
II. LES ANNEXES DE LA DECLARATION
A. Annexes n° 9001 et 9001 bis : Revenus professionnels
B. Annexe N 9002 : revenus salariaux
C. Annexes N 9004, 9004 R et 9004 bis, 9004 bis R :revenus fonciers
D. Annexe n° 9005 : Revenus de capitaux mobiliers
E. Annexe n° 9006 : revenus de source étrangère
ANNEXES
- Barème de calcul de l'I.G.R.
- Exemple de calcul de l'I.G.R.
- Conditions d'option pour le régime du bénéfice forfaitaire
- Conditions d'option pour le régime du résultat net simplifiécliquer ici pour télécharger ce fichier PDF
PREAMBULE
INTRODUCTION
I. DECLARATION D'ENSEMBLE (Modèle n° 9.000)
A. Identification du contribuable
B. Personnes à charge
C. Détermination du Revenu Net Taxable
D. Charges ouvrant droit à des réductions d'impôt
E. Autres éléments imputables sur l'I.G.R
II. LES ANNEXES DE LA DECLARATION
A. Annexes n° 9001 et 9001 bis : Revenus professionnels
B. Annexe N 9002 : revenus salariaux
C. Annexes N 9004, 9004 R et 9004 bis, 9004 bis R :revenus fonciers
D. Annexe n° 9005 : Revenus de capitaux mobiliers
E. Annexe n° 9006 : revenus de source étrangère
ANNEXES
- Barème de calcul de l'I.G.R.
- Exemple de calcul de l'I.G.R.
- Conditions d'option pour le régime du bénéfice forfaitaire
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